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Le transport international aérien de passagers
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La comparaison du
Lockheed Constellation de la KLM desservant l’aéroport d’Amsterdam Schiphol dans les années 1950 et de l’actuel
Boeing Dreamliner résume bien les mutations profondes du transport aérien de passagers : sa
massification avec l’essor des capacités des aéronefs, sa
mondialisation avec l’essor des rayons d’action et sa
technicisation avec les commandes assistées, le guidage et le contrôle aérien. L’entrée en vigueur de la Convention de Montréal, qui vient moderniser l’ancienne Convention de Varsovie, reflète ce processus.
Parallèlement, l’essor du droit dérivé de l’Union européenne et l’humanisation du droit international conduisent à considérer toujours plus les droits du passager, qu’il s’agisse de droits subjectifs ou de droits fondamentaux. L’actualité rappelle cependant, hélas, que le transport aérien de passagers n’est jamais prémuni des soubresauts de l’actualité géopolitique internationale ou des conséquences de la libéralisation des marchés.
En matière aérienne, aux fins de la détermination concrète des droits des passagers et des compagnies, le jurisconsulte est confronté au défi de l’articulation des ordres juridiques : ordre juridique international, ordre juridique intégré de l’Union européenne ou des organisations régionales d’intégration économique, ordres juridiques nationaux…
Parallèlement, l’essor du droit dérivé de l’Union européenne et l’humanisation du droit international conduisent à considérer toujours plus les droits du passager, qu’il s’agisse de droits subjectifs ou de droits fondamentaux. L’actualité rappelle cependant, hélas, que le transport aérien de passagers n’est jamais prémuni des soubresauts de l’actualité géopolitique internationale ou des conséquences de la libéralisation des marchés.
En matière aérienne, aux fins de la détermination concrète des droits des passagers et des compagnies, le jurisconsulte est confronté au défi de l’articulation des ordres juridiques : ordre juridique international, ordre juridique intégré de l’Union européenne ou des organisations régionales d’intégration économique, ordres juridiques nationaux…
Olivier Cachard, professeur agrégé de droit privé, enseigne le droit international privé à la faculté de droit de Nancy dont il a été le doyen. Il y dirige la licence en droit des pays de
Common Law et le Master en droit des affaires. Il collabore aux recherches en droit des transports conduites au sein de l’Association française du droit maritime et du Cluster maritime luxembourgeois. Avocat à la Cour d’appel, il est arbitre, notamment au sein de la Chambre arbitrale maritime de Paris.
Excerpt of table of contents:
Chapitre I. Le droit uniforme, entre consolidation et érosion
Section A. Les ferments de l’unification du droit privé dans l’histoire de l’aviation civile
Section B. Les bénéfices de l’unification du droit privé aérien
Section C. De l’unification à l’érosion du droit privé aérien
Chapitre II. L’applicabilité du droit uniforme
Section A. Le champ d’application matériel des règles uniformes de responsabilité du transporteur
Section B. Le champ d’application dans l’espace des règles uniformes de responsabilité du transporteur
Section C. L’exclusivité du régime uniforme
Chapitre III. La juridiction internationalement compétente en matière d’accidents et d’incidents
Section A. Les chefs de compétence
Section B. La déférence vis-à-vis du choix du passager
Section C. La mise en oeuvre des règles de compétence international en matière d’accidents collectifs
Chapitre IV. Le droit applicable aux accidents de transport
Section A. Les leviers de l’unification du régime de responsabilité du transporteur aérien en cas d’accident
Section B. Les limites de l’unification de la responsabilité du transporteur aérien en cas d’accident
Chapitre V. Le droit applicable en matière d’incidents de transport
Section préliminaire. Le champ d’application dans l’espace du règlement 261/2004/CE
Section A. Les nouveaux droits subjectifs des passagers en droit de l’Union européenne
Section B. La friction des ordres juridiques en matière de droits à indemnisation et à réparation
Chapitre VI. Conclusions
Bibliographie
Table des décisions de justice citées
Index.
Chapitre I. Le droit uniforme, entre consolidation et érosion
Section A. Les ferments de l’unification du droit privé dans l’histoire de l’aviation civile
Section B. Les bénéfices de l’unification du droit privé aérien
Section C. De l’unification à l’érosion du droit privé aérien
Chapitre II. L’applicabilité du droit uniforme
Section A. Le champ d’application matériel des règles uniformes de responsabilité du transporteur
Section B. Le champ d’application dans l’espace des règles uniformes de responsabilité du transporteur
Section C. L’exclusivité du régime uniforme
Chapitre III. La juridiction internationalement compétente en matière d’accidents et d’incidents
Section A. Les chefs de compétence
Section B. La déférence vis-à-vis du choix du passager
Section C. La mise en oeuvre des règles de compétence international en matière d’accidents collectifs
Chapitre IV. Le droit applicable aux accidents de transport
Section A. Les leviers de l’unification du régime de responsabilité du transporteur aérien en cas d’accident
Section B. Les limites de l’unification de la responsabilité du transporteur aérien en cas d’accident
Chapitre V. Le droit applicable en matière d’incidents de transport
Section préliminaire. Le champ d’application dans l’espace du règlement 261/2004/CE
Section A. Les nouveaux droits subjectifs des passagers en droit de l’Union européenne
Section B. La friction des ordres juridiques en matière de droits à indemnisation et à réparation
Chapitre VI. Conclusions
Bibliographie
Table des décisions de justice citées
Index.