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Recueil des cours, Collected Courses, Tome 430
Series:
Droit international, histoire et culture par P. Borba CASELLA
Ce cours situe le droit international dans son temps historique et dans son contexte culturel. S'étant développé au fil des siècles et dans différents contextes culturels, le droit international porte toujours la marque de ses origines et de la progression des mondes fermés vers l'univers infini. Les principales questions juridiques internationales d'aujourd'hui peuvent être utilement examinées sous l'angle plus large du rôle du droit international dans l'histoire, dans différentes sociétés et dans différents cadres culturels. Cette évolution est illustrée par les perceptions changeantes du phénomène du Léviathan et par le fait que le développement de la pensée scientifique au début des temps modernes a coïncidé avec celui de la chasse aux sorcières, qui a débuté en Europe mais s'est étendue à d'autres continents.
Pour comprendre le régime juridique de la territorialité (et de l'espace en général) dans le droit international postmoderne, il est utile de passer en revue les changements considérables qu'il a subis et d'identifier les avatars actuels de la notion d'extraterritorialité. Le cas du Brésil est riche d'enseignements sur le rapport du territoire au droit international.
Aucun domaine de changement historique et culturel n'a eu plus d'impact sur le droit international que le colonialisme, le processus de décolonisation qui a suivi et le développement du droit à l'autodétermination.
La protection internationale des droits fondamentaux a été un facteur clé dans le renouvellement et la transformation du droit international - comme en témoigne la protection des minorités religieuses, ethniques, d'orientation sexuelle et d'identité de genre - et a renforcé la dimension humaine dans le droit international postmoderne. L'un des défis majeurs du développement du droit international est d'établir les limites de la guerre et de l'usage de la force ; un autre est de comprendre l'interaction entre l'interdépendance et la coopération.
Ce cours situe le droit international dans son temps historique et dans son contexte culturel. S'étant développé au fil des siècles et dans différents contextes culturels, le droit international porte toujours la marque de ses origines et de la progression des mondes fermés vers l'univers infini. Les principales questions juridiques internationales d'aujourd'hui peuvent être utilement examinées sous l'angle plus large du rôle du droit international dans l'histoire, dans différentes sociétés et dans différents cadres culturels. Cette évolution est illustrée par les perceptions changeantes du phénomène du Léviathan et par le fait que le développement de la pensée scientifique au début des temps modernes a coïncidé avec celui de la chasse aux sorcières, qui a débuté en Europe mais s'est étendue à d'autres continents.
Pour comprendre le régime juridique de la territorialité (et de l'espace en général) dans le droit international postmoderne, il est utile de passer en revue les changements considérables qu'il a subis et d'identifier les avatars actuels de la notion d'extraterritorialité. Le cas du Brésil est riche d'enseignements sur le rapport du territoire au droit international.
Aucun domaine de changement historique et culturel n'a eu plus d'impact sur le droit international que le colonialisme, le processus de décolonisation qui a suivi et le développement du droit à l'autodétermination.
La protection internationale des droits fondamentaux a été un facteur clé dans le renouvellement et la transformation du droit international - comme en témoigne la protection des minorités religieuses, ethniques, d'orientation sexuelle et d'identité de genre - et a renforcé la dimension humaine dans le droit international postmoderne. L'un des défis majeurs du développement du droit international est d'établir les limites de la guerre et de l'usage de la force ; un autre est de comprendre l'interaction entre l'interdépendance et la coopération.
Paulo Borba Casella, né à São Paulo, le 16 septembre 1960, marié. Nationalités brésilienne et italienne.
Professeur de droit international public à la Faculté de droit de l’Université de São Paulo (titulaire de la chaire depuis 2007) où il enseigne le droit international depuis 1984. Licence en droit (1982), docteur en droit international (1986), agrégation en droit international (1993) à l’USP.
Vice-directeur de la Faculté de droit de l’USP (2010-2014), chef du Centre de droit international et comparé (2008-10, 2014-18), dirige la Commission pour la publication de la Revue de la Faculté de droit de l’USP.
Président de l’IDIRI – Instituto de direito international e relações internacionais de São Paulo (depuis septembre 2018) ; coordination de l’enseignement en droit international auprès de l’Ecole supérieure du Barreau brésilien (ESA-OAB-SP) (depuis mai 2019) ; coordination du CEPIM – le Centre d’études sur la protection internationale des minorités de l’USP et coordination du GEBrics – le Groupe d’études sur les Brics de l’USP.
Cours à l’Académie de droit international de La Haye (janvier 2020), conference « Gilberto Amado Memorial Lecture » auprès de la Commission du droit international – International Law Commission, à Genève (17 juillet 2013), cours aux XXXVI et XLII Cours de droit international de l’Organisation des Etats américains (OEA) en 2009 et 2015 ; conférence auprès du Tribunal permanent de révision du MERCOSUR, à Asunción, où il a reçu la Médaille Rosalba et le diplôme (2015) « en reconnaissance de sa contribution pour le droit international », conférence auprès du ministère des Affaires étrangères des Pays-Bas, La Haye (2013), conférence à l’Institut d’Amérique latine de l’Académie de Sciences de Russie, Moscou (2014), aussi bien que aux Universités d’Amsterdam, d’Asunción, de Berlin-Humboldt (2012, 2016), de Bielefeld, de Minho à Braga (2018, 2019), de Buenos Aires, de Coimbre (trois fois), de Córdoba, H. Heine Universität de Düsseldorf, de Florence, de Hambourg, de Heidelberg, de Helsinki, de Hiroshima, de Johannesburg, de Leiden, de Lisbonne (trois fois), de l’Université européenne de Lisbonne, de Lodz, du Luxembourg, de Lyon III (2000, 2015, 2016, 2018), de Maastricht, de Macau (de 2007 à 2012), de Maputo, de l’University Meiji à Tokyo, de Milan-Bocconi, du Minho, à Braga (2018, 2019), de Montréal, de New Delhi, de Nice, d’Ottawa, de Paris-Sorbonne (2007, 2010, 2018), de Paris-Panthéon-Assas, de Rennes, de Rome I – La Sapienza (2009, 2014), de Rome II – Tor Vergata (2013), de Saarbrücken (1993, 1995), de l’Université de Saint Petersbourg (2019) et de l’Université nationale de recherche à Saint-Petersbourg (2011 et 2014), de Salamanca, de Strasbourg (où il a aussi co-dirigé un doctorat, completé en 2014), de Tübingen, aussi bien auprès de la Société brésilienne pour le progrès de la Science (SBPC) (2015), du ministère des Affaires étrangères, à Brasilia et de la Fondation A. de Gusmão, à Rio de Janeiro et auprès d’autres Universités brésiliennes.
Professeur de droit international public à la Faculté de droit de l’Université de São Paulo (titulaire de la chaire depuis 2007) où il enseigne le droit international depuis 1984. Licence en droit (1982), docteur en droit international (1986), agrégation en droit international (1993) à l’USP.
Vice-directeur de la Faculté de droit de l’USP (2010-2014), chef du Centre de droit international et comparé (2008-10, 2014-18), dirige la Commission pour la publication de la Revue de la Faculté de droit de l’USP.
Président de l’IDIRI – Instituto de direito international e relações internacionais de São Paulo (depuis septembre 2018) ; coordination de l’enseignement en droit international auprès de l’Ecole supérieure du Barreau brésilien (ESA-OAB-SP) (depuis mai 2019) ; coordination du CEPIM – le Centre d’études sur la protection internationale des minorités de l’USP et coordination du GEBrics – le Groupe d’études sur les Brics de l’USP.
Cours à l’Académie de droit international de La Haye (janvier 2020), conference « Gilberto Amado Memorial Lecture » auprès de la Commission du droit international – International Law Commission, à Genève (17 juillet 2013), cours aux XXXVI et XLII Cours de droit international de l’Organisation des Etats américains (OEA) en 2009 et 2015 ; conférence auprès du Tribunal permanent de révision du MERCOSUR, à Asunción, où il a reçu la Médaille Rosalba et le diplôme (2015) « en reconnaissance de sa contribution pour le droit international », conférence auprès du ministère des Affaires étrangères des Pays-Bas, La Haye (2013), conférence à l’Institut d’Amérique latine de l’Académie de Sciences de Russie, Moscou (2014), aussi bien que aux Universités d’Amsterdam, d’Asunción, de Berlin-Humboldt (2012, 2016), de Bielefeld, de Minho à Braga (2018, 2019), de Buenos Aires, de Coimbre (trois fois), de Córdoba, H. Heine Universität de Düsseldorf, de Florence, de Hambourg, de Heidelberg, de Helsinki, de Hiroshima, de Johannesburg, de Leiden, de Lisbonne (trois fois), de l’Université européenne de Lisbonne, de Lodz, du Luxembourg, de Lyon III (2000, 2015, 2016, 2018), de Maastricht, de Macau (de 2007 à 2012), de Maputo, de l’University Meiji à Tokyo, de Milan-Bocconi, du Minho, à Braga (2018, 2019), de Montréal, de New Delhi, de Nice, d’Ottawa, de Paris-Sorbonne (2007, 2010, 2018), de Paris-Panthéon-Assas, de Rennes, de Rome I – La Sapienza (2009, 2014), de Rome II – Tor Vergata (2013), de Saarbrücken (1993, 1995), de l’Université de Saint Petersbourg (2019) et de l’Université nationale de recherche à Saint-Petersbourg (2011 et 2014), de Salamanca, de Strasbourg (où il a aussi co-dirigé un doctorat, completé en 2014), de Tübingen, aussi bien auprès de la Société brésilienne pour le progrès de la Science (SBPC) (2015), du ministère des Affaires étrangères, à Brasilia et de la Fondation A. de Gusmão, à Rio de Janeiro et auprès d’autres Universités brésiliennes.
Introduction
Chapitre I. Le droit international dans le temps et son rôle dans l’histoire – le léviathan, et ses transformations
A. Le Léviathan et ses transformations
B. Pensée scientifique moderne et chasse aux sorcières
C. Du monde clos à l’univers infini
Chapitre II. Territorialité et extraterritorialité : l’espace dans le droit international postmoderne
A. Territorialité et extraterritorialité
1. Les avatars de la notion d’extraterritorialité dans le droit international postmoderne
2. Territoire et droit international : le cas brésilien
a) Frontières brésiliennes avec le Pérou
b) Frontières brésiliennes avec l’Argentine
c) Frontières brésiliennes avec la Bolivie
d) Frontières brésiliennes avec le Vénézuela
e) Frontières brésiliennes avec la Colombie
f) Frontières brésiliennes avec l’Uruguay
g) Frontières brésiliennes avec le Paraguay
h) Frontières brésiliennes avec la Guyane anglaise
i) Frontières brésiliennes avec la Guyane française
j) Phases de la formation du territoire brésilien : leçons de droit international
Chapitre III. L’impact du colonialisme sur le droit international, la décolonisation et le développement du droit des peuples à disposer d’euxmêmes
A. Le droit international – la plus internationale des branches du droit – sauf pour les rechutes dans le nationalisme
B. L’impact du colonialisme sur le droit international
1. L’incident de l’île de Trindade
2. La colonie de Descalvados
C. La course du colonialisme impérialiste
D. La décolonisation et le développement du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes
Chapitre IV. Le role de la protection internationale des droits fondamentaux comme un facteur de renouvellement et de transformation du droit international
A. Le cadre juridique pour la protection des minorités
B. La protection des minorités religieuses
C. Protection des minorités ethniques
D. Les Principes de Yogyakarta (2007 et 2017) et la protection des minorités en matière d’orientation sexuelle et d’identité de genre
1. La dimention humaine dans le droit international post-moderne
Chapitre V. Défis et developpements du droit international dans le context postmoderne
A. Le droit international face à la notion de post-modernité
B. Les limites à la guerre et à l’emploi de la force
C. Interdépendance et coopération
Conclusion
Bibliographie
Chapitre I. Le droit international dans le temps et son rôle dans l’histoire – le léviathan, et ses transformations
A. Le Léviathan et ses transformations
B. Pensée scientifique moderne et chasse aux sorcières
C. Du monde clos à l’univers infini
Chapitre II. Territorialité et extraterritorialité : l’espace dans le droit international postmoderne
A. Territorialité et extraterritorialité
1. Les avatars de la notion d’extraterritorialité dans le droit international postmoderne
2. Territoire et droit international : le cas brésilien
a) Frontières brésiliennes avec le Pérou
b) Frontières brésiliennes avec l’Argentine
c) Frontières brésiliennes avec la Bolivie
d) Frontières brésiliennes avec le Vénézuela
e) Frontières brésiliennes avec la Colombie
f) Frontières brésiliennes avec l’Uruguay
g) Frontières brésiliennes avec le Paraguay
h) Frontières brésiliennes avec la Guyane anglaise
i) Frontières brésiliennes avec la Guyane française
j) Phases de la formation du territoire brésilien : leçons de droit international
Chapitre III. L’impact du colonialisme sur le droit international, la décolonisation et le développement du droit des peuples à disposer d’euxmêmes
A. Le droit international – la plus internationale des branches du droit – sauf pour les rechutes dans le nationalisme
B. L’impact du colonialisme sur le droit international
1. L’incident de l’île de Trindade
2. La colonie de Descalvados
C. La course du colonialisme impérialiste
D. La décolonisation et le développement du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes
Chapitre IV. Le role de la protection internationale des droits fondamentaux comme un facteur de renouvellement et de transformation du droit international
A. Le cadre juridique pour la protection des minorités
B. La protection des minorités religieuses
C. Protection des minorités ethniques
D. Les Principes de Yogyakarta (2007 et 2017) et la protection des minorités en matière d’orientation sexuelle et d’identité de genre
1. La dimention humaine dans le droit international post-moderne
Chapitre V. Défis et developpements du droit international dans le context postmoderne
A. Le droit international face à la notion de post-modernité
B. Les limites à la guerre et à l’emploi de la force
C. Interdépendance et coopération
Conclusion
Bibliographie