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La cohérence mondiale du droit
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La mobilité des individus à travers le monde les expose à l’intervention désordonnée de multiples régimes juridiques et autorités juridictionnelles. Des incertitudes en résultent, parfois des blocages ou des pesanteurs injustifiées. A travers le droit « international », les pouvoirs politiques ont conçu des modes de coopération entre autorités parallèlement compétentes et d’articulation de leurs points de vue. Ce savoir-faire millénaire permet d’atténuer les risques de désordre et de paralysie au détriment des personnes privées.
Sous le concept de cohérence, cet ouvrage étudie les techniques de résolution des conflits de lois, de juridictions ou d’autorités et leur évolution à mesure des transformations du matériau juridique. Non limités aux situations relevant du pur droit privé, ces mécanismes appréhendent aussi les discordances en droit public ou dans les domaines hybrides ; ils n’ignorent pas les régimes juridiques transnationaux et modes privés de règlement des différends (tel l’arbitrage).
La cohérence est ici classiquement analysée dans les rapports horizontaux entre sphères juridiques indépendantes, puis dans l’axe vertical lorsque, exceptionnellement, des institutions œuvrent en surplomb des États et permettent, à travers leurs procédures, de questionner la rationalité du droit appliqué aux individus sur la scène mondiale.
Sous le concept de cohérence, cet ouvrage étudie les techniques de résolution des conflits de lois, de juridictions ou d’autorités et leur évolution à mesure des transformations du matériau juridique. Non limités aux situations relevant du pur droit privé, ces mécanismes appréhendent aussi les discordances en droit public ou dans les domaines hybrides ; ils n’ignorent pas les régimes juridiques transnationaux et modes privés de règlement des différends (tel l’arbitrage).
La cohérence est ici classiquement analysée dans les rapports horizontaux entre sphères juridiques indépendantes, puis dans l’axe vertical lorsque, exceptionnellement, des institutions œuvrent en surplomb des États et permettent, à travers leurs procédures, de questionner la rationalité du droit appliqué aux individus sur la scène mondiale.
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Louis d’Avout est un professeur français de droit international privé. Il enseigne actuellement à l’Université Paris-Panthéon-Assas.