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Author: Olivier Cachard
La comparaison du Lockheed Constellation de la KLM desservant l’aéroport d’Amsterdam Schiphol dans les années 1950 et de l’actuel Boeing Dreamliner résume bien les mutations profondes du transport aérien de passagers : sa massification avec l’essor des capacités des aéronefs, sa mondialisation avec l’essor des rayons d’action et sa technicisation avec les commandes assistées, le guidage et le contrôle aérien. L’entrée en vigueur de la Convention de Montréal, qui vient moderniser l’ancienne Convention de Varsovie, reflète ce processus.

Parallèlement, l’essor du droit dérivé de l’Union européenne et l’humanisation du droit international conduisent à considérer toujours plus les droits du passager, qu’il s’agisse de droits subjectifs ou de droits fondamentaux. L’actualité rappelle cependant, hélas, que le transport aérien de passagers n’est jamais prémuni des soubresauts de l’actualité géopolitique internationale ou des conséquences de la libéralisation des marchés.

En matière aérienne, aux fins de la détermination concrète des droits des passagers et des compagnies, le jurisconsulte est confronté au défi de l’articulation des ordres juridiques : ordre juridique international, ordre juridique intégré de l’Union européenne ou des organisations régionales d’intégration économique, ordres juridiques nationaux…