Recueil des cours, Collected Courses, Tome/Volume 343

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Le cours est divisé en deux parties. D’une part, la CIJ et le règlement des différends concernant les frontières terrestres, où l’auteur parle surtout du concept du différend frontalier terrestre et des principes applicables pour le résoudre, ainsi que du rôle de la Cour à ce propos. D’autre part, la CIJ et les principaux problèmes fréquemment soulevés dans ce genre de différends, c’est-à-dire le jus tractatus relatif aux frontières terrestres, les problèmes ratione temporis (droit intertemporel, date critique, période critique et situations historiques), le matériau cartographique, la pratique ultérieure des parties et la souveraineté relative aux frontières terrestres.

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Biographical Note

Co-publication with: The Hague Academy of International Law.

Table of contents

Les différends internationaux concernant les frontières terrestres dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice par A. Abou-el-Wafa. Introduction générale Par. 1. Vue d’ensemble Par. 2. Notion de la frontière dans la jurisprudence de la CIJ Par. 3. Modes de règlement des différends concernant les frontières terrestres Par. 4. Plan de la recherche Première partie : La CIJ et le règlement des différends concernant les frontières terrestres Introduction Chapitre I. Le concept du différend concernant les frontières terrestres dans la jurisprudence de la CIJ Par. 1. La notion du différend international Par. 2. Caractéristiques des différends concernant les frontières terrestres Par. 3. Typologie des différends concernant les frontières terrestres Chapitre II. Les principes applicables aux différends concernant les frontières terrestres dans la jurisprudence de la CIJ Par. 1. La notion des « principes » concernant les frontières terrestres Par. 2. Etude des principaux principes applicables aux frontières terrestres Chapitre III. Les règles régissant le règlement des différends frontaliers terrestres par la CIJ Par. 1. Le rôle de la CIJ dans le règlement des différends frontaliers terrestres Par. 2. Le modus procedendi et les différends concernant les frontières terrestres devant la CIJ Par. 3. Les règles du droit applicables aux différends frontaliers terrestres Par. 4. Les arrêts de la CIJ relatifs aux différends frontaliers terrestres Deuxième partie. La CIJ et les problèmes concernant les différends frontaliers terrestres Introduction Chapitre I. La CIJ et les traités (le jus tractatus) concernant les différends frontaliers terrestres Par. 1. Caractéristiques des traités de frontières terrestres dans la jurisprudence de la CIJ Par. 2. La CIJ et l’interprétation des traités concernant les frontières terrestres Par. 3. La CIJ et la succession d’Etats en matière de traités de frontière Par. 4. La CIJ et les négociations relatives aux traités concernant des frontières terrestres Par. 5. La nullité et l’extinction des traités frontaliers (ou territoriaux) Chapitre II. La CIJ et les problèmes ratione temporis des différends concernant les frontières terrestres Par. 1. Les différends concernant les frontières terrestres et le droit intertemporel. Par. 2. La date critique dans les différends concernant les frontières terrestres Par. 3. La période critique Chapitre III. Les frontières terrestres et le matériau cartographique devant la CIJ Par. 1. Importance des cartes Par. 2. Les cartes à l’entrée (dans leur point de départ) : l’attitude des parties au litige Par. 3. Les cartes à la sortie (dans leur point d’arrivée) : la position de la CIJ à l’égard des cartes Par. 4. Les problèmes soulevés par les cartes devant la CIJ Par. 5. Conclusion Chapitre IV. La CIJ et la pratique ultérieure dans les différends concernant les frontières terrestres Par. 1. Nature juridique de la pratique ultérieure relative aux frontières Par. 2. Conditions de la pratique ultérieure dans la jurisprudence de la CIJ Par. 3. Rôle joué par la pratique ultérieure dans les différends frontaliers terrestres Par. 4. Typologie de la pratique ultérieure en matière de frontières Par. 5. Conclusion Chapitre V. La CIJ et la souveraineté relative aux frontières terrestres Par. 1. La CIJ et la preuve de la souveraineté relative aux frontières terrestres Par. 2. La CIJ et la question du titre relatif à une frontière terrestre Par. 3. La CIJ et l’exercice des manifestations de la souveraineté frontalière ou territoriale Par. 4. La CIJ et la reconnaissance de la souveraineté d’un Etat sur la frontière (ou sur le territoire) Par. 5. La CIJ et le règlement des « positions antagonistes » ou des « prétentions concurrentes » ou « allégations rivales » (competing claims) relatives à la souveraineté sur une frontière Conclusion générale; Bibliographie.

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